L'ASSIETTE PATISSIERE
Présentation de la marque L'ASSIETTE PATISSIERE
Déposée le 22 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES THIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « L'ASSIETTE PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ASSIETTE PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE PATISSIERE est expirée depuis le 22 février 1998.
CARTONNAGES THIBAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06